Régime spécial d'études (RSE) - Aménagements pour les étudiants à profils spécifiques

Le Régime spécial d'études (RSE) permet à certains étudiants, notamment ceux qui sont salariés, en service civique, ou ceux ayant un statut spécifique ou des contraintes particulières, de bénéficier d'aménagements dans le déroulement de leurs études.

Peuvent prétendre au RSE :

• Les étudiants salariés au moins 10h/semaine en moyenne;
• Les femmes enceintes;
• Les étudiants chargés de famille;
• Les étudiants engagés dans plusieurs cursus (comme une double licence);
• Les étudiants en situation de handicap;
• Les étudiants en situation de longue maladie;
• Les étudiants entrepreneurs;
• Les étudiants sportifs de haut niveau;
• Les étudiants artistes confirmés;
• Les étudiants en Service civique;
• Les étudiants ayant des responsabilités au sein du bureau d'une association;
• Les étudiants engagés dans la réserve opérationnelle militaire;
• Les étudiants élus dans les conseils des établissements d'enseignement supérieur;
• Les étudiants élus dans les Crous.

Chaque établissement peut inclure d'autres cas en lien avec ce cadre, comme les volontariats, ou encore les étudiants investis dans un projet associatif ou bénévole contribuant à la vie de l'établissement. Certains établissement peuvent étendre les cas éligibles à des circonstances exceptionnelles, comme le décès ou le chômage d'un parent entraînant pour l'étudiant un changement important de sa situation financière.

La circulaire du 23 mars 2022 "Engagement, encouragement et soutien aux initiatives étudiants au sein des établissements d'enseignement supérieur sous tutelle du ministère de l'Enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation" souligne la diversité des dispositifs existants et rappelle les principales règles en la matière.

Elle rappelle notamment le caractère non exaustif des typologies proposées dans les différents textes et souligne les principes suivants :

• Les étudiants doivent demander à ce leur engagement, leur activité ou leur situation soient pris en compte dans l'organisation de leurs études et de leurs examens. Les établissements apprécient les modalités et l'importance de l'aménagement ;
• Le dispositif est arrêté par la CFVU. Les aménagements sont fixés en tenant compte des spécificités des différentes filières et diplômes au sein de l'établissement;
• Les aménagements accordés individuellement sont formalisés dans le contrat de réussite pédagogique, signé par le chef d'établissement et les étudiants concernés.

Il ressort de ces éléments ainsi que de l'ensemble des dispositifs existants que si les principes du cadrage sont communs, l'appréciation de la situation reste individuelle et qu'elle doit tenir compte de la situation particulière de l'étudiant ainsi que des spécificités de la formation concernée.

À l'Université de Strasbourg, le RSE sera mis en place progressivement durant l'année 2023-2024 et plus précisément au cours de l'année universitaire 2023-2024, avec la précision des modalités d'évaluation et de contrôle des connaissances des différentes formations et aménagements proposés.

Les étudiants en situation de handicap qui souhaitent un aménagement de leur parcours (cursus et/ou examens et concours) s’adressent au Service de la vie universitaire-Mission handicap au plus tard au moment de leur arrivée à l’université ou dans un établissement associé. Ils renou­vellent leur demande chaque année.

L’évaluation des be­soins s’effectue au sein d’une équipe plurielle composée des membres de la mission handicap, des médecins du Service universitaire (SSU) de l’Université de Strasbourg, du Centre d’accueil médico-psychologique universitaire de Strasbourg (Camus), de l’équipe pédagogique et administrative et de tout autre partenaire compétent pour articuler tous les temps de vie de l’étudiant.

Les réponses sont individualisées en fonction des besoins spécifiques de chaque étudiant.

Le dispositif handicap est construit autour d’un réseau de référents dans chaque filière et chaque service de l’université ou des établissements, véritables relais de proximité pour la mission handicap qui informent, conseillent et veillent à la bonne mise en place des aménagements.

Une adaptation de votre cursus universitaire est possible.

À l'Université de Strasbourg, les étudiants peuvent concilier leur carrière artistique avec la poursuite d'études supérieures.